Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BB PEUGEOT
Cycles Peugeot

Numéro de dépôt :
967789
Date de dépôt :
04/10/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BB PEUGEOT

Déposée le 4 octobre 1976 par Cycles Peugeot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BB PEUGEOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Cycles Peugeot domicilié(e) (soc. an.), Beaulieu, Valentigney (Doubs). - France.

La marque BB PEUGEOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 967789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BB PEUGEOT est expirée depuis le 4 octobre 1986.

Cycles Peugeot a également déposé les autres marques suivantes : MOBITAINER , AUTO MOTO , HELIUM , MOBILIFT , GRAND PRIX DES STATIONS , HYDROLIFT , (Marque figurative) , GRIFFON , PEUGEOT , TERROT


Cycles Peugeot - (soc. an.), Beaulieu, Valentigney (Doubs). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-536

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.